Contrat de licence

Ceci est un contrat de licence entre vous et My Stock Photo qui explique comment vous pouvez utiliser le contenu ; c'est à dire les photos, les illustrations et les vecteurs sous licence obtenue auprès de My Stock Photo. En téléchargeant du contenu sur le site de My Stock Photo, vous acceptez les termes du présent contrat.

1. Types de licence

My Stock Photo offre deux types de licence : standard et commerciale. Chaque fichier téléchargé sur My Stock Photo est accompagné d'une licence standard. L'achat d'une licence commerciale accorde des droits supplémentaires. 

2. Utilisation du contenu

Vous pouvez utiliser le contenu sous licence conformément aux droits accordés par ce contrat et ne faisant pas l'objet de restrictions.

3. Restrictions
  • Pas d'utilisation illégale : vous ne pouvez pas utiliser les fichiers d'une manière diffamatoire, pornographique ni d'autre façon illégale.
  • Pas de fausse déclaration d'auteur : vous ne pouvez pas déclarer que vous êtes l'auteur de l'oeuvre que vous avez achetée sous licence.
  • Pas de sous licence : vous ne pouvez pas céder les fichiers à d'autres personnes.
  • Pas d'utilisation en tant que fichier autonome : vous ne pouvez pas utiliser les fichiers de façon permettant à d'autres de les télécharger ou de les extraire. C'est-à-dire de façon autonome, séparé de votre projet.
  • Pas d'utilisation du contenu filigrané : vous ne pouvez pas utiliser les fichiers filigranés. 
4. Restrictions, sauf avec l'achat de la licence commerciale
  • Pas d'utilisation comme logo ou marque : sans l'achat de la licence commerciale, vous ne pouvez pas utiliser les fichiers comme élément de logo ou de marque.
  • Pas d'utilisation pour produits à la revente : sans l'achat de la licence commerciale, vous ne pouvez pas utiliser le contenu sur des produits destinés à la revente ou à la distribution.

Types De Licence